Vous êtes patient ? Ce site est réservé aux professionnels de santé. En cas d'urgence, composez le 15.

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://sasmv13.fr/ est édité par SAS MEDECINE DE VILLE 13, également appelée SAS MV13, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social :
Chez URPS ML PACA
37–39 boulevard Vincent Delpuech
13006 Marseille, France

Numéro RNA : W133038004
Numéro SIREN : 923 737 332
Numéro SIRET du siège : 923 737 332 00018
Adresse électronique : sasmv13@gmail.com

2. Direction de la publication

Directrice de la publication : Dr Isabelle Ronot, présidente de l’association.

3. Hébergement

Le site https://sasmv13.fr/ est hébergé par OVH SAS, sous la marque OVHcloud.

4. Siège social :

2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France

SIREN : 424 761 419
Immatriculation : RCS Lille Métropole
Téléphone : 1007 depuis la France, ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

5. Conception et réalisation

Conception et réalisation du site : Zou! Communication
Site internet : https://zoucommunication.fr/

6. Objet du site

Ce site présente l’association SAS MV13 et le Service d’Accès aux Soins dans les Bouches-du-Rhône. Il s’adresse principalement aux professionnels de santé et aux structures participant à l’organisation des soins non programmés.

Il permet de consulter des informations sur le dispositif et de contacter l’association.

Les liens d’inscription orientent les professionnels vers la plateforme nationale https://sas.sante.fr/, dont les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité sont propres à cette plateforme.

Ce site ne permet pas de solliciter une prise en charge médicale ni de traiter une urgence.

En cas d’urgence médicale, composez le 15.

7. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, photographies, logos et autres contenus du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, leur reproduction, adaptation ou diffusion est interdite.

Les marques et logos des partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

8. Informations et liens externes

L’association veille à l’exactitude des informations publiées et peut les modifier pour tenir compte de l’évolution du dispositif.

Pour connaître les conditions applicables à une situation particulière, les professionnels sont invités à consulter les textes et organismes compétents.

Les liens externes permettent d’accéder à des sites exploités par des tiers. L’association ne maîtrise pas leur contenu ni leurs pratiques en matière de données personnelles.

9. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles et aux droits des utilisateurs figurent dans la Politique de confidentialité.

10. Contact

Pour toute question relative au site ou pour signaler une erreur, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante : sasmv13@gmail.com.